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Marques déposées par GINIES Alain
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Le Plô du Moulin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Plô du Moulin
GINIES Alain

Numéro de dépôt :
3142272
Date de dépôt :
18/01/2002
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2012
Le Plô du Moulin de GINIES Alain

Présentation de la marque Le Plô du Moulin

Déposée le 18 janvier 2002 par GINIES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Plô du Moulin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est GINIES Alain, domicilié(e) Le Plô du Moulin, 11160 Villeneuve Minervois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GINIES Alain - France.

La marque Le Plô du Moulin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Plô du Moulin est expirée depuis le 18 janvier 2012.

GINIES Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SUBREVILLE , CHATEAU des CHANOINES , CHATEAU DES CHANOINES


GINIES Alain - Le Plô du Moulin, 11160 Villeneuve Minervois - France


GINIES Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée. Provenant de l'exploitation exactement dénommée le Plô du Moulin.